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    Home - Actualités - 200 motoneiges et VTT vérifiés depuis le début de l’hiver

    200 motoneiges et VTT vérifiés depuis le début de l’hiver

    Benoit LeBlancPar Benoit LeBlanc16 février 2018
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    Ce sont 18 conducteurs qui ont reçu des constats d'infraction sur les 200 contrôlés.
    Ce sont 18 conducteurs qui ont reçu des constats d'infraction sur les 200 contrôlés. ©Photo - Photo 2M.Media - Archives
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    Mis à jour le 16 février 2018 à 14h51

    Les patrouilleurs ont émis 18 constats d’infractions, soit 5 pour le port de casques non conformes, 4 pour avoir circulé en dehors des sentiers balisés et 2 pour des véhicules ne portant pas plaque d’immatriculation fixée.

    Également, un conducteur mineur de plus de 16 ans qui ne détenait pas de certificat d’aptitude devra payer une amende.

    «Nous souhaitons que toutes les sorties de motoneige et de VTT se déroulent en toute sécurité et que les utilisateurs profitent pleinement de la période hivernale», de confier la sergente Geneviève Major, porte-parole de la Police de Laval.

    Port du casque

    Cette année, une problématique particulière a été fortement observée dans les sentiers: les casques, ajoute la sergente Major.

    «Qu’ils soient non-conformes ou détachés, les motoneigistes semblent moins vigilants quant à l’importance du port du casque, précise-t-elle. C’est un élément irremplaçable qui contribue à sauver des vies.»

    Dans le cadre de ces opérations de sécurité routière sur les sentiers lavallois, les policiers collaborent avec plusieurs partenaires dont le Club de motoneige Laval ​et le Club VTT Quad Laval​.

    Ce que dit la Loi

    Il est bon de savoir que «Toute personne qui circule à bord soit d’un véhicule hors route, soit d’un traîneau ou d’une remorque tirée par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l’équipement suivant: un casque conforme aux normes réglementaires, des lunettes de sécurité si le casque n’est pas muni d’une visière et tout autre équipement prescrit par règlement.»

    Une telle personne doit, sur demande d’un agent de la paix, lui permettre de procéder à l’examen de son casque et de tout autre équipement prescrit par règlement. Toutefois, le paragraphe 2° du premier alinéa ne s’applique pas au passager d’un traîneau ou d’une remorque à habitacle fermé.​

    Mentionnons que le conducteur contrevenant à l’article 23 LVHR peut recevoir un constat d’infraction de 150 $ avant les frais.​

    De plus, en ce qui a trait à l’article 3 du règlement municipal​​​ L-10620 sur les véhicules de loisir «Il est interdit de circuler sur le territoire de la municipalité autant sur les terrains publics que privés, à l’aide d’un véhicule de loisirs, tels que motocross, motoneige, véhicule tout-terrain, véhicule de promenade à deux roues ou plus conçu pour la conduite sportive en dehors des chemins publics ou tout autre véhicule semblable», sans oublier que l’article 4 indique que «nonobstant l’interdiction mentionnée au paragraphe 3, la circulation des motoneiges et véhicules tout-terrain est autorisée entre le 15 décembre et le 31 mars sur leurs sentiers respectifs aménagés et entretenus par un club d’utilisateurs reconnu par la Loi sur les véhicules hors route et ses règlements.»

    Les patrouilleurs ont émis 18 constats d’infractions, soit 5 pour le port de casques non conformes, 4 pour avoir circulé en dehors des sentiers balisés et 2 pour des véhicules ne portant pas plaque d’immatriculation fixée.

    Également, un conducteur mineur de plus de 16 ans qui ne détenait pas de certificat d’aptitude devra payer une amende.

    «Nous souhaitons que toutes les sorties de motoneige et de VTT se déroulent en toute sécurité et que les utilisateurs profitent pleinement de la période hivernale», de confier la sergente Geneviève Major, porte-parole de la Police de Laval.

    Port du casque

    Cette année, une problématique particulière a été fortement observée dans les sentiers: les casques, ajoute la sergente Major.

    «Qu’ils soient non-conformes ou détachés, les motoneigistes semblent moins vigilants quant à l’importance du port du casque, précise-t-elle. C’est un élément irremplaçable qui contribue à sauver des vies.»

    Dans le cadre de ces opérations de sécurité routière sur les sentiers lavallois, les policiers collaborent avec plusieurs partenaires dont le Club de motoneige Laval ​et le Club VTT Quad Laval​.

    Ce que dit la Loi

    Il est bon de savoir que «Toute personne qui circule à bord soit d’un véhicule hors route, soit d’un traîneau ou d’une remorque tirée par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l’équipement suivant: un casque conforme aux normes réglementaires, des lunettes de sécurité si le casque n’est pas muni d’une visière et tout autre équipement prescrit par règlement.»

    Une telle personne doit, sur demande d’un agent de la paix, lui permettre de procéder à l’examen de son casque et de tout autre équipement prescrit par règlement. Toutefois, le paragraphe 2° du premier alinéa ne s’applique pas au passager d’un traîneau ou d’une remorque à habitacle fermé.​

    Mentionnons que le conducteur contrevenant à l’article 23 LVHR peut recevoir un constat d’infraction de 150 $ avant les frais.​

    De plus, en ce qui a trait à l’article 3 du règlement municipal​​​ L-10620 sur les véhicules de loisir «Il est interdit de circuler sur le territoire de la municipalité autant sur les terrains publics que privés, à l’aide d’un véhicule de loisirs, tels que motocross, motoneige, véhicule tout-terrain, véhicule de promenade à deux roues ou plus conçu pour la conduite sportive en dehors des chemins publics ou tout autre véhicule semblable», sans oublier que l’article 4 indique que «nonobstant l’interdiction mentionnée au paragraphe 3, la circulation des motoneiges et véhicules tout-terrain est autorisée entre le 15 décembre et le 31 mars sur leurs sentiers respectifs aménagés et entretenus par un club d’utilisateurs reconnu par la Loi sur les véhicules hors route et ses règlements.»

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    Benoit LeBlanc

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