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La Cour du Québec condamne le maire Demers pour diffamation

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La Cour du Québec condamne le maire Demers pour diffamation

Le Tribunal vient de condamner le maire Marc Demers, l’ex-président du Mouvement lavallois Anthony Giosi et leur formation politique à payer à Pierre Anthian la somme de 7500 $ avec intérêts pour les propos diffamatoires qu’ils ont tenus à son égard le 18 janvier 2016.

La juge de la Cour du Québec, Julie Messier, reconnaît que le communiqué publié ce jour-là par le Mouvement lavallois a contribué à déconsidérer la réputation de l’ex-conseiller municipal de Laval-des-Rapides.

Pierre Anthian
Photo 2M.Media – Archives

Les défendeurs réagissaient à la mise en demeure que l’Accueil Bonneau avait expédiée à Pierre Anthian, le sommant de cesser d’associer sa chorale au nom de ce refuge montréalais oeuvrant auprès des sans-abri.

Atteinte à la réputation

«Sous entendre que Pierre Anthian a agi ainsi pour frauder l’Accueil Bonneau et les itinérants en vue de s’enrichir à leur dépens, et ce, sans vérification préalable de la véracité de cette affirmation, alors que les faits connus par eux ou par certains conseillers municipaux, membres de leur équipe, soutenaient le contraire, est diffamatoire», peut-on lire dans le jugement de 16 pages daté du 25 juillet.

Évoquant ses 39 ans de service comme policier dont 15 ans au service des enquêtes, la magistrate déclare que «de cette expérience, M. Demers sait qu’une mise en accusation d’un crime ne se fait pas sans preuve. Affirmer que Pierre Anthian a usurpé l’identité de l’Accueil Bonneau est une chose lorsqu’on a des preuves qui supportent cette affirmation. Affirmer que Pierre Anthian a «accumulé des sommes considérables […] pour ses fins personnelles», ce qui s’apparente à de la fraude, et ce, sans preuve, en est une autre».

Cette allégation compte parmi les «propos fautifs [qui] ont mis en doute la probité de Pierre Anthian, ce qui constitue une atteinte à sa réputation», précise le Tribunal.

Demers réagit

En fin d’après-midi, le maire Demers a ainsi réagi par voie de communiqué: «Nous respectons la décision de la juge. Cette dernière reconnaît toutefois la faute de Pierre  Anthian et soutient que nous étions justifiés d’indiquer que nous nous dissocions de lui dans l’utilisation du nom de l’Accueil Bonneau puisqu’il s’agissait plutôt de la Chorale sous les étoiles.».

M. Demers en veut pour preuve le passage où la juge dit devoir aussi considérer Pierre Anthian en partie responsable d’une perte de l’estime de ses concitoyens.

À cet égard, elle écrit: «Malgré l’absence totale d’intention malicieuse, Pierre Anthian a parfois présenté sa nouvelle chorale sous le nom de l’ancienne, ce qui constitue pour le citoyen ordinaire un geste reprochable.»

Le maire conclut en précisant que «cet élément a d’ailleurs été considéré dans le calcul du quantum, que nous nous engageons à payer afin de mettre un terme à cette situation malheureuse.»

Le Tribunal a fixé les dommages à 7500 $, alors que M. Anthian en réclamait 29 900 $.

Par ailleurs, en condamnant les défendeurs, la juge rejetait du coup leur demande reconventionnelle et la somme de 22 500 $ qu’ils réclamaient à Pierre Anthian pour abus de procédure.

Anthian soulagé

De son côté, Pierre Anthian est heureux de pouvoir enfin mettre derrière lui cette histoire qui, dit-il, l’a discrédité au point de lui faire perdre ses élections en novembre dernier en plus de lui faire vivre du stress et de l’insomnie.

«Ce procès et son jugement sont une véritable thérapie», mentionne celui qui dit avoir réglé ses problèmes de sommeil depuis le 13 juin, jour où la juge a pris la cause en délibéré.

M. Anthian se montre très reconnaissant envers ses avocats et le tribunal «d’avoir permis à la justice de triompher en envoyant le message limpide que personne n’est au-dessus des lois. Pas même le premier magistrat de cette ville.»

Il termine en disant tourner la page et mettre le cap sur 2021 où il entend retrouver son siège d’élu dans Laval-des-Rapides.

À lire aussi: Procès en diffamation: un témoignage surprenant

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Journaliste à l'économie et la politique municipale , Stéphane.st-amour@2m.media , 450-667-4360 poste : 3523

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