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Revenus du cannabis: l’UMQ réclame un transfert direct

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Revenus du cannabis: l’UMQ réclame un transfert direct

TAXE D’ACCISE. Estimant que le tiers des revenus fiscaux provenant de la vente de cannabis devrait revenir aux Villes considérant les impacts financiers importants que sa légalisation leur incombera, l’Union des municipalités du Québec (UMQ) réclame un transfert direct de la part municipale calqué sur le modèle du transfert de la taxe d’accise sur l’essence.

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Il s’agit d’«une formule qui a fait ses preuves et qui a l’avantage de ne pas nécessiter la mise en place d’une procédure bureaucratique complexe et coûteuse», a fait valoir le 11 décembre l’UMQ, dont la position est «entièrement partagée» par l’administration Demers.

Son président Alexandre Cusson, maire de Drummondville, y voit, entre autres avantages pour les Municipalités, un rapide accès aux revenus fiscaux qui proviendront de la vente de la marijuana.

«Je souhaite rencontrer dans les plus brefs délais le ministre des Finances du Québec pour en discuter», précisait à cet égard M. Cusson, tout en se réjouissant de l’annonce du ministre fédéral des Finances, Bill Morneau, de retourner aux provinces 75 % de la taxe d’accise sur le cannabis.

Impacts financiers

Selon l’UMQ, la légalisation du cannabis aura des impacts financiers sur une dizaine de services municipaux.

Parmi ceux-ci, on note la Police qui devra former ses agents et acquérir des appareils pour détecter la présence de cannabis dans l’organisme des conducteurs; la Sécurité incendie responsable des inspections dans les lieux de production afin de s’assurer du respect des règlements sur la prévention des incendies; la Cour municipale pour l’application des nouvelles sanctions qui relèveront de sa compétence; l’Urbanisme, le Greffe et les Travaux publics pour l’adaptation des règlements municipaux et le nouvel affichage liés à l’interdiction de fumer du cannabis; les Ressources humaines pour la formation des employés municipaux et les Communication pour la diffusion de l’information et des campagnes de prévention auprès des citoyens et des organismes partenaires.

Il s’agit d’«une formule qui a fait ses preuves et qui a l’avantage de ne pas nécessiter la mise en place d’une procédure bureaucratique complexe et coûteuse», a fait valoir le 11 décembre l’UMQ, dont la position est «entièrement partagée» par l’administration Demers.

Son président Alexandre Cusson, maire de Drummondville, y voit, entre autres avantages pour les Municipalités, un rapide accès aux revenus fiscaux qui proviendront de la vente de la marijuana.

«Je souhaite rencontrer dans les plus brefs délais le ministre des Finances du Québec pour en discuter», précisait à cet égard M. Cusson, tout en se réjouissant de l’annonce du ministre fédéral des Finances, Bill Morneau, de retourner aux provinces 75 % de la taxe d’accise sur le cannabis.

Impacts financiers

Selon l’UMQ, la légalisation du cannabis aura des impacts financiers sur une dizaine de services municipaux.

Parmi ceux-ci, on note la Police qui devra former ses agents et acquérir des appareils pour détecter la présence de cannabis dans l’organisme des conducteurs; la Sécurité incendie responsable des inspections dans les lieux de production afin de s’assurer du respect des règlements sur la prévention des incendies; la Cour municipale pour l’application des nouvelles sanctions qui relèveront de sa compétence; l’Urbanisme, le Greffe et les Travaux publics pour l’adaptation des règlements municipaux et le nouvel affichage liés à l’interdiction de fumer du cannabis; les Ressources humaines pour la formation des employés municipaux et les Communication pour la diffusion de l’information et des campagnes de prévention auprès des citoyens et des organismes partenaires.

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Journaliste à l'économie, l'environnement, le logement et la politique municipale, provinciale et fédérale, Stéphane.st-amour@2m.media , 450-667-4360 poste : 3523

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