Cinquante ans, menu et un peu courbé, Richard Ladouceur porte le poids du combat difficile qu’il mène à la Commission de la santé et de la sécurité au travail (CSST) depuis une dizaine d’années.
À l’âge de 28 ans, Richard Ladouceur se blesse dans le bas du dos en soulevant un « rack » de métal dans une fabrique de plastique du parc industriel de Laval. Il avait commencé à y travailler six ans auparavant.
À la suite de ce premier accident, M. Ladouceur se blesse à nouveau au dos à quatre reprises. Il affirme avoir été examiné par 23 médecins, toutes spécialités confondues.
L’employé est diagnostiqué pour une hernie discale de « bonne taille » sur la dernière vertèbre de sa colonne vertébrale.
Risque de rechute
Après sa rechute d’octobre 1991, il obtient un arrêt de travail de deux ans. Son médecin traitant, Richard Lambert, et la CSST concluent qu’il ne peut reprendre son travail d’opérateur « sans danger de rechute ».
Ne trouvant pas d’emploi adapté à sa condition, il poursuit toutefois son travail par intermittence jusqu’en 2002. Ses douleurs au niveau des vertèbres lombaires l’empêcheront de continuer.
Richard Ladouceur vit depuis dans le sous-sol de ses parents avec une indemnité de remplacement de revenu de la CSST de 464 $ par mois et une prestation d’aide sociale de 116 $, soit un total de 580 $ par mois.
Bataille juridique
M. Ladouceur reproche à la CSST de ne pas avoir reconnu la gravité de ses blessures. Il a plaidé quatre fois devant la Commission des lésions professionnelles (CLP), le plus souvent seul – son avocat de l’époque l’assurait qu’il connaissait mieux son dossier que lui. Au total, l’employé a rencontré 16 avocats, dont 5 de l’aide juridique. Une lutte qui lui a coûté 11 000$ en frais d’avocat.
En 1999, il conteste une première fois la décision de la CSST de l’avoir « retourné au travail alors qu’[il] est blessé ». Il demande à s’arrêter pour se consacrer à son traitement et bénéficier de l’indemnité d’invalidité. Il fait de même en 2009.
À chaque fois, il est débouté parce qu’il ne réussit pas à prouver que son état de santé s’est aggravé depuis l’accident de 1989.
Deux dossiers
La CSST a ouvert deux dossiers au nom de M. Ladouceur. Le premier pour l’accident de 1989 et trois rechutes en 1991 (2 fois) et 1997. Le second rapporte uniquement la blessure de 1990. L’employé prend connaissance de ce dernier dossier en 2010.
La même année, il contacte son premier employeur, Les Systèmes Thermoplast, pour obtenir une copie de son dossier et le comparer avec celui que la CSST lui avait transmis.
C’est à ce moment qu’il prend connaissance des documents mentionnant son accident de 1990. Ils n’étaient pas dans le dossier obtenu de la CSST. M. Ladouceur estime que la commission a eu l’intention de le tromper en omettant de les lui transmettre.
La CSST s’explique. « Quand on ouvre un nouveau dossier, c’est qu’il y a survenance d’un nouvel événement. Ce n’est pas une rechute ou une récidive ou une aggravation (RRA) d’une ancienne blessure », indique Manon Galipeau, responsable des communications de la CSST à Laval.
Il réclame 4,6M$
En 2010 et en 2011, Richard Ladouceur retourne en cours et plaide la falsification de document. Il perd à nouveau sa cause. Il réclamait 4,6 M$ en réparation. « C’est mon avocat qui avait établi ce montant, à partir d’une cause d’erreur médicale qui avait valu la moitié de cette somme à la victime. Comme j’endure ce mal depuis deux fois plus longtemps, il avait suggéré qu’on réclame deux fois le montant. »
Dans la transmission de sa décision en 2010, le tribunal estime « qu’il n’y a pas eu de falsification dans le dossier du travailleur, mais tout au plus un malentendu. »
L’avocate Marilou Sanscartier, du Cabinet Dion avocats, spécialiste en droit administratif et litige, remet en cause la notion de falsification avancée par M. Ladouceur. Selon elle, l’employé a été examiné dans son état global, plusieurs années après 1990; le nombre d’accidents survenus avant l’examen médical importerait peu.
Richard Ladouceur a pensé un temps chercher du travail comme livreur de colis légers. Mais il a décidé de mettre toute son énergie dans sa bataille contre la CSST, car son mal de dos le fait toujours souffrir.
Tous ses recours ont échoué jusqu’ici. Son dernier espoir: la médiatisation de son combat.
